Sixième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Sixième législature
(29 jan. 1810 au 1er mars 1810)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif Jonathan Sewell (Parti britannique)
Structure
Couronne George Prevost, gouv., rep. de George III
Membres 62 parlementaires
47 députés
15 conseillers[1]
Données clés
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (31)
Parti britannique (16)
Données clés
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (14)
indépendant (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 5 oct. 1809 au 23 nov. 1809
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

modifier Consultez la documentation du modèle

La sixième législature du Bas-Canada siégea du au . Le gouverneur-général James Henry Craig ordonna la dissolution de la Chambre après que celle-ci eut déclaré le siège du juge Pierre-Amable de Bonne vacant. Un vote sur la résolution qui rendait les juges inéligibles à la fonction de député avait été reporté par le Conseil législatif jusque après les prochaines élections. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [2].

Session[2]

  • Première ()

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford John Jones
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester Jean-Thomas Taschereau[3]
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Stephen Sewell
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Pierre-Dominique Debartzch
Leinster Jean-Thomas Taschereau[3]
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Ouest Thomas McCord
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Joseph Drapeau
Northumberland Thomas Lee
Orléans Jérôme Martineau[4]
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne[5]
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Louis Gugy
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Pierre-Stanislas Bédard[6]
Surrey Joseph Beauchamp
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Mathew Bell
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Edward Bowen
York Pierre Saint-Julien
York John Mure

Notes et références

  1. 6e législature du Bas-Canada (1809-1810) | QuébecPolitique.com
  2. a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Jean-Thomas Taschereau fut élu dans Dorchester et dans Leinster; il n'avait pas encore choisi quel district il représenterait au moment de la dissolution.
  4. mort en décembre 1809
  5. expulsé en février 1810
  6. aussi élu dans la Basse-Ville de Québec et choisit de représenter ce district.

Liens externes

  • Assemblée nationale du Québec
  • Notre mémoire en ligne: Journals of the House of Assembly of Lower Canada …, John Neilson (1810)
v · m
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