Franchise

Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Le terme franchise peut se référer à :

Éthique

• la franchise en tant que sincérité, expression fidèle de ses sentiments réels ;
• la franchise en tant qu'honnêteté, qualité de ce qui est conforme à la vertu, à la morale, à une convention reconnue.

Réseaux

• Franchise (réseau commercial), un mode de fonctionnement en réseau, pour une activité commerciale ;
• Contrat de franchise, accord commercial et juridique par lequel le franchiseur s'engage à fournir au franchisé un savoir-faire, une formation et une assistance permanente, en contrepartie d'une rémunération (voir licence de marque^[1]) ;
• Franchise (média), ou aussi licence, une forme de partenariat concernant l'usage de l'image de personnages et droits d'un film, jeu vidéo, livre, etc. (particulièrement dans l'usage nord-américain).

Droits et contrats

• Franchise (assurance), dans un contrat d'assurance : somme d'argent restant à la charge de l'assuré (donc non indemnisée par l'assureur) dans le cas où survient un sinistre ;

• Franchise (servage), dans le sens d'affranchissement, selon le droit du servage au Moyen Âge : liberté, indépendance, état de celui qui est de condition libre, qui n'est assujetti à aucun maître ;
• Franchise, dans le sens d'affranchissement encore, libre de droit ou de privilège, franc de droit, notamment franc d'octroi ;
• Franchises ou charte de franchises, un ensemble de droits et de privilèges concédés par un souverain à un bourg : Voir le nom des lieux concernés, par exemple, Villefranche, Francheville ou Franche-Comté ;
• Franchise médicale, dérivée de la franchise d'assurance : une somme d'argent restant à la charge de l'assuré social dans le cas où un remboursement d'assurance-maladie est réalisé ;
• Franchise postale, gratuité de l'envoi postal accordée dans certaines conditions ;
• Franchise militaire, mode d’affranchissement qui a existé de longue date dans le système postal français, pour permettre aux militaires éloignés de leur foyer de correspondre gratuitement ou à des tarifs avantageux ;
• Franchises universitaires, parmi lesquelles figurait l'interdiction aux forces de police de forcer l'enceinte des facultés (Étiemble dans Le Monde, 21 mai 1980, p. 1, col. 4)
• Franchise électorale du Cap

Sport

• Franchise (sport), dans l'univers du sport nord-américain et dans le Super 14) : une équipe évoluant dans une ligue professionnelle ;
• Franchise player, dans le sport professionnel nord-américain : joueur qui est l'emblème du club.

Histoire

• Franchise est aussi le nom que Louis XI imposa à la ville d'Arras après l'avoir saccagée en 1479 et que Charles VIII abolit en 1483^[2].

Notes et références