Conseil privé

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Conseil privé est le nom de certaines institutions collégiales, en général pour assister un monarque ou son représentant dans l'exercice de sa fonction. Le mot privé, du latin privatus (« particulier, propre »), est compris au sens de « secret ». Ainsi, un conseil privé est à l'origine un comité formé des plus proches conseillers du monarque, chargé de lui apporter des avis confidentiels sur les affaires d'État.

Pays du Commonwealth

  • Conseil privé (Royaume-Uni), officiellement le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté, est un organe consultatif du souverain du Royaume-Uni
    • Comité judiciaire du Conseil privé, comité du Conseil privé jouant le rôle de tribunal de dernière instance du Royaume-Uni et de certains pays du Commonwealth
    • Bureau du Conseil privé (Royaume-Uni), un organe chargé d'assister le Conseil privé
  • Conseil privé du Roi pour le Canada, organe consultatif du Roi du Canada
    • Bureau du Conseil privé (Canada)
  • Conseil privé (Tonga)

France

  • Conseil privé ou Conseil des parties, juridiction suprême sous l’Ancien Régime ;
  • Conseil privé (Restauration), institution chargée de conseiller le roi à l’époque de la Restauration ;
  • Conseil privé (colonies françaises), organe consultatif et juridictionnel ayant existé dans certaines colonies françaises à partir de la fin de la Restauration et au-delà.

Autres

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