Conseil municipal : Notes et références, Voir aussi Wikipédia, l'encyclopédie libre

Conseil municipal

Pour les articles homonymes, voir Conseil municipal (Suisse).

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Le conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par la municipalité d'une commune. D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.

Algérie : assemblée populaire communale
Allemagne : Gemeinderat
Autriche : Gemeinderat
Belgique : conseil communal
Brésil : câmara de vereadores
Bulgarie : conseil municipal
Burkina Faso : conseil municipal
Canada : conseil municipal
- Île-du-Prince-Édouard : conseil municipal
- Nouveau-Brunswick : conseil municipal
- Québec : conseil municipal
Chili : Conseil municipal (es)
Colombie : Conseil municipal (es)
Côte d'Ivoire : conseil municipal
Danemark : conseil municipal
Espagne : pleno del ayuntamiento
Finlande : conseil municipal
France : conseil municipal
Grèce : conseil municipal
Inde : municipalité
Irlande : conseil municipal
Italie : conseil communal (it) - terme officiel en français dans la Vallée d'Aoste^[1]
Lettonie : conseil municipal
Lituanie : conseil municipal
Luxembourg : conseil communal
Maroc : conseil communal
Monaco : conseil communal
Norvège : kommunestyre
Pays-Bas : gemeenteraad
Pérou : Conseil municipal (es)
Pologne : conseil municipal
Roumanie : conseil municipal
Suède: conseil municipal
Suisse : voir Conseil municipal (Suisse) .
Tunisie : conseil municipal