Communauté de communes du Plateau du Russey

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Administration
Communauté de communes du Plateau du Russey

Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Doubs
Forme	Communauté de communes
Siège	Le Russey
Communes	17
Président	Gilles Robert (PS)
Date de création	27 décembre 2001
Code SIREN	242504355
Démographie
Population	6 753 hab. (2019)
Densité	45 hab./km²
Géographie
Superficie	148,70 km²
Localisation
Localisation dans le département.
Liens
Site web	cc-russey.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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La communauté de communes du Plateau du Russey est une communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

Elle est créée le 27 décembre 2001^[1].

Territoire communautaire

Géographie

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Composition

La communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Le Russey (siège)	25512	Russéens	24,17	‍2 501 (2021)	103
Le Barboux	25042		11,26	‍225 (2021)	20
Le Bizot	25062	Gayots	7,85	‍300 (2021)	38
Bonnétage	25074		17,71	‍993 (2021)	56
La Bosse	25077	Bosséens	5,13	‍80 (2021)	16
La Chenalotte	25148	Sauterelles	4,88	‍515 (2021)	106
Les Fontenelles	25248	Fontenellois	8,38	‍526 (2021)	63
Grand'Combe-des-Bois	25286		11,87	‍122 (2021)	10
Laval-le-Prieuré	25329		5,29	‍35 (2021)	6,6
Le Luhier	25351	Luhierois	5,21	‍242 (2021)	46
Le Mémont	25373		3,16	‍45 (2021)	14
Mont-de-Laval	25391		8,44	‍187 (2021)	22
Montbéliardot	25389		3,8	‍112 (2021)	29
Narbief	25421		3,47	‍90 (2021)	26
Noël-Cerneux	25425	Grélots	6,36	‍456 (2021)	72
Plaimbois-du-Miroir	25456	Plaimbois	11,71	‍276 (2021)	24
Saint-Julien-lès-Russey	25522		10,01	‍183 (2021)	18

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2019
4 261	4 229	4 297	4 497	4 904	5 681	6 249	6 753

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2022.
(Source : Insee^[2])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie du Russey^[1].

Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 35 conseillers^[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[3] :

Nombre de conseillers	Communes
10	Le Russey
4	Bonnétage
2	Le Barboux, Le Bizot, La Chenalotte, Les Fontenelles, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir
1 (+1 suppléant)	les neuf autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
2008	2014	Denis Leroux	UMP
2014^[4]	en cours	Gilles Robert	PS	Adjoint au Maire du Bizot (2020 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

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Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[1].

Projets et réalisations

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Notes et références

↑ ^{a b et c} « Fiche signalétique - CC du Plateau de Russey (N° SIREN : 242504355). », sur Banatic, 1^er avril 2023 (consulté le 5 mai 2023)
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC du Plateau de Russey (242504355). », sur Insee, 27 juin 2022 (consulté le 12 août 2022)
↑ ^{a et b} « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR)... » [PDF], sur Préfecture du Doubs (consulté le 5 mai 2023), p. 264-266
↑ « Premier mandat pour Gilles Robert », L'Est républicain,‎ 26 avril 2014 (lire en ligne)

Voir aussi

Liens externes

Site officiel

v · m Communes de la communauté de communes du Plateau du Russey
Le Barboux Le Bizot Bonnétage La Bosse La Chenalotte Les Fontenelles Grand'Combe-des-Bois Laval-le-Prieuré Le Luhier Le Mémont Montbéliardot Mont-de-Laval Narbief Noël-Cerneux Plaimbois-du-Miroir Le Russey Saint-Julien-lès-Russey

v · m Intercommunalités du Doubs
Communauté urbaine	CU Grand Besançon Métropole (CFC)
Communauté d’agglomération	CA Pays de Montbéliard Agglomération (NFC)
Communautés de communes	CC Altitude 800 CC des Deux Vallées Vertes CC du Doubs Baumois CC du Grand Pontarlier (CFC) CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs CC Loue-Lison CC de Montbenoît CC du Pays de Maîche CC du Pays de Sancey-Belleherbe CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon CC du Plateau du Russey CC des Portes du Haut-Doubs CC du Val de Morteau
Syndicats intercommunaux	Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Pôles métropolitains	Centre Franche-Comté Nord Franche-Comté
CFC : membre du pôle métropolitain Centre Franche-Comté ; NFC : membre du pôle métropolitain Nord Franche-Comté