Banqueroute
Cet article adopte un point de vue centré sur la France et nécessite une internationalisation ().
Merci de l'améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».
En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?
La banqueroute est la cessation de paiements de la part d'un négociant devenu insolvable. Elle était, dans la France du XIXe siècle, une tribulation personnelle, marquant l'homme failli pour le reste de sa vie.
Origine de l'expression
L'expression découle de l'italien banca rotta ou bancarotta, de banca, banque, et rotta, rompu (de ruptus, rompu de rumpere, rompre) : mot à mot, « banc rompu » ; pour la raison que l'on cassait le banc qu'avait le commerçant sur les marchés.
L'Encyclopédie renseigne que les banquiers avaient autrefois des bancs dans les places publiques et dans les lieux où se tenaient les foires ; c’était là qu'ils faisaient leur commerce d’argent et de lettres de change. Quand un banquier faisait faillite, on rompait son banc, comme pour avertir le public que celui à qui avait appartenu le banc rompu n’était plus en état de continuer son négoce ; et comme cet usage était très ordinaire en Italie, on pense que le terme de banqueroute, dont on se sert en France, vient des mots italiens « banco rotto », qui signifient banc rompu[1].
En France
Article détaillé : Banqueroute (France).
En termes de jurisprudence, c'est la faillite coupable et punie par la loi ; banqueroute simple, lorsqu'il y a faute seulement ; banqueroute frauduleuse, lorsqu'il y a fraude : distinction introduite par le Code de commerce de 1808. Banqueroute se dit spécialement de l'État, lorsque la loi abolit tout ou partie de la dette publique, volontairement ou forcément.
La banqueroute est l'état d'un commerçant failli qui se trouve dans un cas de dol ou de faute grave prévu par la loi ; on le dit dans le langage ordinaire au lieu de déconfiture et faillite.
La déconfiture est l'état d'insolvabilité d'un débiteur, non commerçant ; on le dit dans le langage ordinaire pour banqueroute et faillite. La faillite est l'état de cessation des paiements d'un commerçant ; on le dit abusivement pour déconfiture et banqueroute
Voir aussi
Sur les autres projets Wikimedia :
- banqueroute, sur le Wiktionnaire
- Cessation de paiement
- Banqueroute (France)
- Cessation de paiements en France
- Faillite
- Déconfiture
- Défaut souverain
Notes et références
- ↑ Diderot, Toussaint, Mallet, Bellin, Louis, Blondel, J.-B. Le Roy, d’Argenville, L’Encyclopédie, 1re éd., t. Tome 2, (lire sur Wikisource), p. 52-55
Bibliographie
- Dictionnaire de la langue française (Littré). Tome 1. 1873
Liens externes
- Ressource relative à la santé
: - Medical Subject Headings
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
- Britannica
- Den Store Danske Encyklopædi
- Encyclopédie de l'Ukraine moderne
- Gran Enciclopèdia Catalana
- Store norske leksikon
- Notices d'autorité :
- LCCN
- GND
- Japon
- Israël
Portail de l’économie 
Portail de la finance 
Portail du droit
