Arrondissement

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Carte de Paris présentant son découpage en vingt arrondissements.

Un arrondissement est une division administrative de certains pays francophones. Le terme désigne, de façon générale, deux types de subdivisions :

  • la subdivision administrative d'une entité territoriale plus grande (par exemple un département) ;
  • la subdivision d'une ville suffisamment importante.

Dans les pays néerlandophones, un arrondissement peut désigner une subdivision judiciaire.

Le terme est également utilisé en français pour traduire des noms génériques de subdivisions territoriales équivalentes dans d'autres pays non francophones.

Étymologie

Le mot « arrondissement », qui provient du verbe « arrondir », signifie en français depuis au moins le XVe siècle l'état de ce qui est arrondi[1]. Vers le XVIIIe siècle, il désigne le fait d'agrandir un domaine (dans le but d'en rendre les frontières harmonieuses). Par extension, dès 1737, il désigne une division territoriale[1].

Les arrondissements français, subdivisant l'intégralité du territoire de la république, apparaissent en 1800. Le terme est ensuite exporté dans plusieurs pays francophones ou anciennes colonies françaises.

Le terme néerlandais arrondissement découle directement du mot français.

Pays utilisant le terme tel quel

Belgique

En Belgique, le terme désigne trois entités distinctes :

Bénin

Au Bénin, l'arrondissement est une subdivision des communes.

Canada

Au Québec, les villes de Grenville-sur-la-Rouge, Lévis, Longueuil, Métis-sur-Mer, Montréal, Québec, Saguenay et Sherbrooke sont divisées en arrondissements. L'élu qui est à la tête d'un arrondissement porte tantôt le titre de président (c'est le cas de Québec), tantôt celui de maire. À Montréal — sauf dans l'arrondissement de Ville-Marie — les maires d'arrondissement sont élus au suffrage universel, au même titre que les maires de municipalité.

Dans le reste du Québec, le concept d'arrondissement est appelé Municipalité régionale de comté (MRC) et sert de moyen de regrouper ensemble plusieurs municipalités locales, mais l'appellation MRC n'est pas strictement complémentaire : une municipalité locale peut à la fois contenir une structure nommée « arrondissement » et faire partie d'une MRC avec d'autres municipalités locales, si elle est assez petite (comme dans le cas de Grenville-sur-la-Rouge et Métis-sur-Mer, les deux plus petites villes de la liste ci-haut. Les autres villes ci-haut sont trop populeuses et font office de MRC). Les MRC combinant plusieurs villes ont des populations entre 4 000 et 150 000 personnes. Les grandes villes ont individuellement les pouvoirs d'une MRC.

République du Congo

En république du Congo, les arrondissements subdivisent Brazzaville et Pointe-Noire, les deux principales villes du pays.

France

La France compte trois types d'arrondissements différents :

Haïti

En Haïti, chacun des dix départements est subdivisé en arrondissements. En 2024, le pays en compte 42.

Les arrondissements sont à leur tour subdivisés en communes, elles-mêmes subdivisées en sections communales.

Madagascar

À Madagascar, la capitale Antananarivo est divisée en six arrondissements (boriboritany en malgache) pour permettre une meilleure administration de la ville. Nosy Be est également, depuis 2015, divisé en arrondissements.

Maroc

Au Maroc, l'arrondissement est une subdivision administrative de six communes : Casablanca (16 arrondissements), Fès (6 arrondissements), Marrakech (5 arrondissements), Rabat (cinq arrondissements), Salé (5 arrondissements) et Tanger (4 arrondissements)[2].

Les arrondissements jouissent d'une autonomie administrative. Chacun des arrondissements est représenté au sein du conseil de la commune par un nombre de membres élus. Le conseil d'arrondissement se réunit obligatoirement trois fois par an, au cours des mois de janvier, juin, et septembre[2].

Le président d'arrondissement[2] :

  • dirige l'administration de l'arrondissement ;
  • doit exécuter les décisions votées par le conseil d'arrondissement ;
  • administre les biens de l'arrondissement (centre sociaux, bibliothèques, conservatoire musical) ;
  • peut remonter directement des problèmes aux services de la commune ou au maire de la commune ;
  • peut se voir confier certains pouvoirs par le maire de la commune.

Niger

Au Niger, les régions étaient subdivisées en arrondissements jusqu'en 2005 ; ce niveau subdivision est alors renommé en département.

Pays-Bas

Aux Pays-Bas, un arrondissement (nl) est une subdivision judiciaire regroupant un certain nombre de communes.

Sénégal

Au Sénégal, les départements sont subdivisés en arrondissements. Depuis 2008, le pays en compte 133.

Pays pour lesquels « arrondissement » est utilisé comme traduction

Les termes suivants sont généralement traduits par « arrondissement » en français :

  • Algérie : daïras, subdivisions des wilayas ;
  • Allemagne :
    • Kreis ou Landkreis : subdivisions territoriales intermédiaires entre les districts et les communes. Certaines villes forment un arrondissement à elles seules : on parle alors de ville-arrondissement (kreisfreie Stadt ou Stadtkreis) ;
    • Bezirk, Stadtbezirk ou Ortsbezirk, subdivision municipale de certaines grandes villes ;
  • Corée du Sud : 구 (gu), subdivision de certaines villes. Les gu des villes métropolitaines (comme les gu de Séoul (en)) disposent de nettement plus d'autonomie que ceux des villes ordinaires. En 2024, le pays compte 101 arrondissements (en).
  • États-Unis : boroughs de New York, découpage administratif propre à la ville ;
  • Hongrie : kerület, subdivision de la capitale Budapest (qui en compte 23) ;
  • Iran : mantagheh, subdivision d'un shahrdāri ou municipalité ;
  • Japon : 区 (ku) :
    • Subdivision d'une ville japonaise suffisamment importante ; le Japon compte 171 ku ;
    • Subdivision spécifique à la capitale Tokyo ; chacun de ces 23 arrondissements spéciaux forme à lui seul une municipalité urbaine (la ville de Tokyo n'existant plus depuis 1943) ;
  • Mexique : alcaldía (es), subdivision de la capitale Mexico (qui en compte 16) ;
  • Pologne : powiat, subdivision intermédiaire entre la voïvodie et la commune ;
  • Royaume-Uni : borough, subdivision du Grand Londres ; la capitale britannique compte 32 boroughs ;
  • Russie : округ (okroug) :
    • федеральный округ (fédéralniï okroug) : arrondissement fédéré ou district fédéral — la Russie est subdivisée en 8 arrondissements fédérés, chacun composé de plusieurs sujets de la fédération ;
    • городской округ (gorodskoï okroug) : arrondissement urbain — une des dénominations pour une commune ;
    • муниципальный округ (mounitsipalnyï okroug), arrondissement municipal — une commune, et aussi une subdivision de Moscou ;
  • Suisse : Kreis, subdivision de Zurich (qui en compte 12)
  • Viêt Nam :
    • quận (quartier), dans les grandes villes (par exemple le 1er arrondissement de Hô Chi Minh-Ville) ;
    • huyện, en dehors des villes.

Références

  1. ↑ a et b « Arrondissement », Trésor de la langue française informatisé
  2. ↑ a b et c Secrétariat Général du Gouvernement, « Loi sur les Communes », sur sgg.ma, , articles 216-262.

Articles connexes

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  • arrondissement, sur le Wiktionnaire
  • icône décorative Portail du droit